Nos initiatives et interpellations

Postulat du 30.09.2021 de Samuel Apothélos : « Agissons contre les déchets sauvages » => Télécharger le fichier

Préavis

No.TitreDécision
60Budget 2024
59Projet d’aménagement d’un parc commémoratif Général Guisan – déplacement du buste
58Dépassement de crédit sur préavis 132 / 2016, Projet de rénovation du bâtiment de l’Hôtel de Ville, réalisation des travaux
57Rénovation de la salle de gym et de l'auditoire du Collège de la Cure - Crédit d'étude
56ECOBONUS 2023 - Demande urgente de complément au budget
55Achat d'un véhicule électrique pour le Service technique
54Révision du Plan d'affectation du "Centre" et de son règlement - Nouveau crédit (remplace le préavis 79/2021)
53Arrêté d'imposition 2024
521ère série de compléments au budget 2023
51Mise au concours de deux postes supplémentaires : Bourse et Contrôle des habitants / Sécurité communale
50Remplacement de conduites d'eau potable - Crédit-cadre
49Réhabilitation d'un collecteur d'eaux usées à la Route de la Plaine
48Réponse au postulat de M. Samuel Apothélos « Agissons contre les déchets sauvages »
47Indemnités du Conseil communal et du Bureau pour la législature 2021-2026
46Installation de caméras de vidéosurveillance complémentaires
Comptes 2022
Gestion 2022
45Création d'un passage à pied et à cheval - Sur Fourches
44Droit de superficie sur un bienfonds communal en zone industrielle (parcelle RF 2544) en faveur de GRZ Technologies SA
43Création d'une Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la région Basse Broye/Vully (EBBV)
42Eclairage public - Plan Lumière. Mandat pour la phase d'étude
41Rénovation et remise en état des bâtiments forestiers de la Reine-Berthe et de la Cabane des bûcherons - Amélioration des places d’accueil des deux lieux-dits
40Remplacement de trois pompes centrifuges à la STAP du Haras
39Modification du tableau électrique de la STEP pour le raccordement éventuel d’un générateur électrogène de secours
38Remplacement de trois automates programmables de la station d'épuration
37Remplacement de conduites d’eau potable au Quartier Sous-Ville des n°9 à 17 et au Chemin du Milieu 5
36Demande de crédit supplémentaire pour la rénovation du bâtiment de l’ancienne Poste d’Avenches
35Révision du Plan d'affectation du secteur de la Plaine et de son règlement
34Demande de crédit pour le financement des travaux de rénovation de la muraille romaine - Phase 2
33Zone réservée selon l'art. 46 LATC - Secteur de la Plaine
32Budget 2023
311ère série de compléments au budget 2022
30Soutien aux grands festivals 2023-2029
29Soutien à la manifestation "Via Roma II"
28Travaux de rafraîchissement et mise aux normes de la crèche Pinocchio
27Arrêté d'imposition 2023
26Réfection de l'annexe sud-est du château et du mur devant le théâtre
25Désaffectation des cimetières et aménagement de columbariums
24Donatyre, création d’un passage piétons sécurisé au débouché du Chemin des Petits Clos (DP 257) sur la Route de Fribourg (RC 602)
23Plan d'affectation communal "Hors centre"
Gestion 2021
Comptes 2021
22Remplacement de deux véhicules des Services extérieurs
21Création d'un jardin didactique
20Réfection des infrastructures communales agricoles, collecteurs, étape 2
19Mise au concours d'un poste supplémentaire - Responsable du Service technique
18Concept d'éclairage public - Plan lumière - Mandat
17Acquisition d'un nouvel éclairage de fêtes
16Entretien de la voûte de la Ruelle des Arvoz
15Donatyre, Route de Villarepos - Sécurité et modération du trafic, création de trottoirs et travaux de génie civil
14Établissement du nouveau Plan Général d'Evacuation des Eaux (PGEE) - Relevé de toutes les installations techniques concernant l'évacuation des eaux et leur gestion
13Mise en conformité AEAI de la salle de gym de la Cure et rafraichissement de la salle de l’auditoire
12Révision de la politique RH – Mandat
11Abrogation du règlement sur l’octroi des prestations complémentaires communalesRetiré
10Fixation de plafonds en matière d’emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021 – 2026
9Budget 2022
8Approvisionnement en Eau Potable, travaux de réfection des captages du Moulin Neuf, construction du nouveau réservoir de Donatyre, assainissement des stations du Bois de Châtel et construction des liaisons entre réservoirs et stations
7Revitalisation du ruisseau du Bey du Pont de la Rte de l'Estivage au lac de Morat ; Avant-projet et projet d'ouvrage
6Révision des statuts de l’Association de communes du SDIS Broye-Vully
5Politique des grands festivals Avenchois 2022
4Réfection des infrastructures communales agricoles 2ème étape - Mandat pour l'appel d'offres et le dossier de subventions
3Remplacement de la Citroën C4 Picasso 1.6HDI du Service de la Sécurité communale par un véhicule électrique et l'achat d'une remorque
2Arrêté d’imposition 2022
1Renouvellement des autorisations générales de procéder à des acquisitions, à des aliénations d'immeubles et de droits réels immobiliers, ainsi que d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles et demande d'autorisation pour l'acceptation de legs et de donations ainsi que de successions
Tableau des préavis de la législature 2021-2026